Que signifie la date indiquée sur le COC ?
Cette date indique la date d'homologation du modèle aux normes européennes par le constructeur (avant la sortie d'usine).
Cette date diffère de celle inscrite sur le certificat d'immatriculation qui indique la date de la première immatriculation du véhicule (lors du premier achat).
Exemple : Un modèle de véhicule peut avoir une date d'homologation en Mai 2020 mais posséder une date de première immatriculation en Septembre 2021. En effet, ce dernier serait sortit d'usine en Septembre 2021, en respectant les caractéristiques de l'homologation de Mai 2020.
Cette date diffère de celle inscrite sur le certificat d'immatriculation qui indique la date de la première immatriculation du véhicule (lors du premier achat).
Exemple : Un modèle de véhicule peut avoir une date d'homologation en Mai 2020 mais posséder une date de première immatriculation en Septembre 2021. En effet, ce dernier serait sortit d'usine en Septembre 2021, en respectant les caractéristiques de l'homologation de Mai 2020.
Mis à jour le : 14/06/2022
Merci !